Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site `{`Nom du site`}` accessible à l’adresse `{`https://www.nomdusite.com`}` par tout utilisateur.

2. Acceptation des conditions

En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Si l’utilisateur n’accepte pas tout ou partie des conditions énoncées ci-après, il lui est demandé de ne pas utiliser le site.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au service (matériel, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. Le site peut faire l’objet d’interruptions pour maintenance ou mises à jour sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de `{`Nom de l’éditeur`}` ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites, sur lesquels il n’a aucun contrôle.

7. Données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée sans le consentement de l’utilisateur. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données, veuillez consulter notre `{`politique de confidentialité`}` (si disponible).

8. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du site par l’utilisateur.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.